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leves par les tombereaux, ce destins; .ap.rs
le passage des tombereaux, il ne sera rien jet
,dans les carrefours.
 Les. ripes des tonneliers et des menuisiers, lea
 pailles et fumiers ne sont pas compris dans les
 immondices que les tombereaux devront enlever.
 Dans les villes o il n'y a pas de tombereaux
 tablis, les particuliers, propritaires, fermiers,
 ou locataires les front emporter chaque jour au
 lieu .ce destin :'le tout peine d'amende contre
 les contrevenants, de 8 livres 5 sols par propri-
 taire, pour la premiere fois et de plus forte some
 pour la rcidive.
 Art. 37. Les dits propritaires, fermiers ou lo-
 cataires front aussi nettoyer exactement, cha-
 que jour, les ruisseaux passant devant leurs por-
 tes et maintiendront-la libre circulation des eaux.
 Art. 38. Il y aura dans chaque arrondissement,
 un talonneur-jaugeur nomm par le Snat, sur la
 presentation du Prsident d'Hati, lequel prtera
s eerment s-mains du juge de paix, auquel il sera
subordonn et se conformera en tout au tarif du
4 Dcembre 1775. Art. 32.
 Art. 39. Les commissaires de police exigeront
 de tous les aubergistes, et de ceux qui logentaen
 chambre garnie, d'avoir un registre paraph du
 juge de paix, dans lequel ils criront de suite,
 et de jour jour sans blanc, les noms et qualits
 de ceux qu'ils recevront dans leurs maisons, ainsi
 que le jour de leur sortie, et ils front aux
 commissaires leurs dclarations desdites entres
 et sorties: lesquels commissaires sont aussi tenus
 de les inscrire sur leurs registres ce destins, 
 peine de cinquante livres d'amende contre let
 contrevenants.
 Art. 40. Les commissaires tiendront la main.A
 ce que toute personnel logeant les trangers ae -
 donne retraite, sous aucun prtexte, aux vaga-.
 bonds, gens sans aveu, et mme aux matelots-qli'